Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
KODAK SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1282824
Date de dépôt :
29/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2024
Marque figurative de KODAK

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 août 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KODAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KODAK domicilié(e) 108-112 Avenue de la Liberté - 94700 - MAISONS-ALFORT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf Belgium, S.A., Mme Mennens Ingrid domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 - BRUXELLES - Belgique.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282824.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 août 2024.

KODAK a également déposé les autres marques suivantes : K KODAK , K KODAK , RADIANCE , KODACOLOR , POLYMATIC , KODAK ELITE , FUN COLORS , VERSAMARK , KODAK EXPRESS DIGITAL SOLUTIONS , IMAGELINK


KODAK SAS, Société par actions simplifiée - 108-112 Avenue de la Liberté - 94700 - MAISONS-ALFORT - France


Novagraaf Belgium, S.A., Mme Mennens Ingrid - 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 - BRUXELLES - Belgique


Renouvellement sans limitation n°2036514 - Publication au BOPI 1994-38

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2004 n°2269049 - Publication au BOPI 2004-07-19

Inscription le 3 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245057 - Publication au BOPI 1997-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Inscription le 2 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°514949 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-02

Inscription le 11 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584035 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Renouvellement avec limitation le 27 août 2014 n°2565986 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-08-27

Produits chimiques pour tous usages, engrais, matières tannantes, adhésifs. Couleurs, vernis et produits de préservation des matériaux, matières tinctoriales, mordants, résines. Machines et machines-outils, moteurs et leurs accessoires instruments pour l'agriculture. Appareils et instruments de tous genres et pour tous usages, appareils électriques, radioélectriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de calcul, extincteurs. Papier et articles en papier, imprimés ou non, carton, photographies, papeterie, imprimés, journaux, périodiques, livres, matériaux pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'enseignement, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.